Inventaire de succession : quoi inclure et comment le faire pas à pas

Que vous soyez héritier, exécuteur testamentaire ou que vous prépariez votre propre succession, le plus difficile est souvent de dresser un inventaire de succession. Recenser tous les biens et toutes les dettes, puis réunir leurs informations, peut prendre des mois, voire des années, selon la taille du patrimoine.

Si vous établissez un inventaire de succession pour la première fois, il vous faut deux choses : un guide clair et un outil de gestion d’inventaire. Cet article vous aide pour les deux. Lisez la suite pour savoir tout ce qu’il faut pour dresser un inventaire de succession et comment un logiciel spécialisé peut vous simplifier la tâche.

Remarque : les règles des successions dépendent du pays. Cet article donne une vue d’ensemble, avec des exemples tirés du droit français, et ne remplace pas les conseils d’un notaire ou d’un avocat.

Commençons par les bases.

Qu’est-ce qu’un inventaire de succession ?

Un inventaire de succession, aussi appelé inventaire successoral, est la liste de tous les biens (l’actif) et de toutes les dettes (le passif) d’une personne au jour de son décès. Un inventaire de succession sert avant tout à bien administrer la succession et à la partager entre les héritiers, le conjoint survivant, les légataires et les créanciers. Il sert aussi à calculer les droits de succession dus à l’État.

Que contient un inventaire de succession ?

Les biens immobiliers, les placements financiers, l’épargne retraite et les comptes bancaires figurent souvent dans un inventaire de succession. Vous serez peut-être surpris d’apprendre que les animaux, les livres, les meubles, les machines et les équipements en font aussi partie.

Vous commencez sans doute à comprendre pourquoi l’inventaire, la préparation et le partage d’une succession sont des tâches difficiles. Mais découpons le travail pour le rendre plus simple. La première étape consiste à classer les biens en deux groupes : les biens corporels et les biens incorporels.

Biens corporels

Les biens corporels sont tous les objets que l’on peut voir et toucher. Voici quelques exemples de biens corporels dans un inventaire de succession :

• Maisons, appartements et terrains
• Véhicules
• Bijoux
• Armes
• Machines, outils et équipements
• Meubles
• Objets de collection
• Œuvres d’art
• Animaux
• Livres
• Objets de famille et antiquités
• Objets de la maison ayant une valeur sentimentale ou financière

Biens incorporels

Les biens incorporels sont tous ceux que l’on ne peut ni voir ni toucher. Voici quelques exemples de biens incorporels dans un inventaire de succession :

• Comptes courants et livrets d’épargne
• Plans d’épargne retraite, comme le PER
• Plans d’épargne salariale proposés par l’employeur
• Actions, obligations et fonds de placement
• Créances, comme un prêt consenti à un proche
• Brevets
• Propriété intellectuelle
• Parts de société
• Logos et marques

Qu’est-ce qui ne fait pas partie d’un inventaire de succession ?

Certains biens n’entrent pas dans la succession. Ils reviennent directement à une personne désignée, ou ils appartenaient déjà en partie à quelqu’un d’autre.

Biens hors succession

Voici quelques exemples de biens hors succession :

• Les capitaux d’une assurance-vie versés au bénéficiaire désigné (ils peuvent toutefois être taxés selon des règles propres)
• La part d’un bien ou d’un compte joint qui appartient à l’autre titulaire
• Les pensions de réversion
• Les biens déjà donnés de son vivant (ils peuvent toutefois être pris en compte pour calculer la réserve des héritiers)

Si la loi fixe les règles de la succession, chacun peut prévoir que certains biens précieux (objets de la maison, souvenirs et autres) reviennent à ses proches. Il suffit de l’indiquer dans un testament.

Sans testament, les biens sont partagés selon les règles de dévolution prévues par la loi.

Un cas à part : le mobilier. En France, l’administration fiscale estime par défaut la valeur des meubles meublants à 5 % de l’actif brut de la succession. Un inventaire détaillé, avec photos et valeurs, permet de justifier leur valeur réelle et de les partager sans conflit.

Faut-il toujours passer par un notaire ?

Pas forcément. En France, le notaire est obligatoire dès que la succession comprend un bien immobilier, un testament ou une donation. Pour une petite succession sans immobilier, les héritiers peuvent parfois s’en passer.

De même, les enfants et le conjoint n’ont en général pas à déposer de déclaration de succession si l’actif brut est inférieur à 50 000 € et qu’il n’y a pas eu de donation antérieure.

Comment faire un inventaire de succession

Si vous êtes héritier ou exécuteur testamentaire, vous préparerez probablement un inventaire de succession pour le notaire. Vous voulez peut-être aussi dresser un inventaire de succession pour préparer votre propre succession. Dans les deux cas, la démarche est en grande partie la même. Voici les étapes à suivre pour préparer un inventaire de succession :

1. Identifiez les biens

La première étape consiste à lister tous les biens de la personne. Si le défunt a laissé un testament, notez les biens qui y sont mentionnés. Ensuite, fouillez son logement et interrogez ses amis et sa famille pour recenser ses biens. Passez aussi en revue ses titres de propriété, ses relevés de compte, ses déclarations d’impôts, ses coffres-forts, son courrier, etc.

Si le défunt avait un notaire ou un avocat, vous pouvez le contacter pour obtenir des informations sur ses biens.

Vous l’avez compris, dresser la liste des biens demande des efforts et des recherches. Vous pouvez commencer par séparer les biens corporels et incorporels comme indiqué plus haut. S’il y a trop de biens à suivre, vous pouvez même créer d’autres sous-catégories, comme l’inventaire de la maison ou celui des véhicules. Pour les objets de la maison, notre guide sur l’inventaire pour l’assurance habitation donne de nombreux conseils pratiques.

2. Notez les informations de chaque bien

Une fois la liste générale des biens établie, l’étape suivante consiste à réunir leurs informations.

Pour un véhicule, notez sa couleur, son modèle, sa marque, son année, son kilométrage actuel et son numéro d’identification (VIN). Pour une maison, notez son adresse, ses références cadastrales, etc. Pour un coffre-fort, notez son contenu et son emplacement. Pour les comptes bancaires et l’épargne retraite, joignez les derniers relevés et soldes, avec le nom de la banque, le numéro de compte et le solde au jour du décès.

Pour les bijoux, les pierres et les métaux précieux, il faut ajouter des informations comme la taille, la pureté, la couleur et l’état. N’oubliez pas d’ajouter des photos des biens.

Bien sûr, les informations à noter varient selon le type de bien et le pays. Par précaution, notez dans votre inventaire de succession autant d’informations utiles que possible pour faciliter l’évaluation et le partage.

Parfois, vous devrez garder des copies des relevés bancaires. D’autres fois, vous devrez noter une description des biens.

Vous vous inquiétez sans doute déjà du travail que représente le suivi de toutes ces informations.

Quelle est la meilleure solution ? Un tableur peut sembler une évidence, mais il alourdit encore la tâche. Vous devez non seulement retrouver les informations pour le notaire et la déclaration de succession, mais aussi les mettre à jour ou en ajouter au fil de la procédure. Un tableur n’est pas fait pour cela.

Un système de gestion d’inventaire est plus adapté. Contrairement à un tableur, il vous permet de mettre à jour et d’ajouter des informations rapidement et facilement. Vous retrouvez une information en quelques secondes et vous la partagez dès que nécessaire.

3. Faites évaluer les biens

L’évaluation des biens permet de connaître la valeur de la succession. Certains biens (comme les actions et les comptes bancaires) sont faciles à évaluer, d’autres (comme les œuvres d’art et l’immobilier) beaucoup moins. Dans ce cas, faites appel à un expert, par exemple un commissaire de justice ou un agent immobilier.

Ajoutez aussi à votre inventaire toutes les informations de l’évaluation, avec le nom et l’adresse de l’expert.

4. Dressez la liste des dettes

L’étape suivante consiste à lister les prêts immobiliers, crédits à la consommation, frais médicaux, prêts étudiants, crédits auto, dettes fiscales, cartes de crédit et autres dettes.

Beaucoup ne considèrent pas cette étape comme faisant partie de l’inventaire, mais nous vous conseillons de vous en occuper à ce moment-là.

Connaître les dettes permet d’avancer beaucoup plus vite dans le règlement de la succession. De plus, ce sont les mêmes recherches que pour la liste des biens. Si les dettes risquent de dépasser les biens, les héritiers peuvent accepter la succession à concurrence de l’actif net, ce qui suppose justement un inventaire, ou y renoncer.

Une fois votre inventaire de succession terminé, calculez l’actif net en soustrayant les dettes de la valeur des biens. Ce montant sert de base au partage et aux droits de succession.

Attention, les délais et les règles varient selon le pays. En France, la déclaration de succession doit en principe être déposée dans les six mois suivant le décès.

Si vous êtes chargé de régler la succession, vous devrez aussi payer les impôts et les dettes de la succession, puis veiller au partage des biens restants entre les héritiers.

Si vous préparez votre propre succession, les étapes suivantes consistent à rédiger un testament, passer vos biens en revue, préparer les documents juridiques avec votre notaire, désigner éventuellement un exécuteur testamentaire, et plus encore.

Les conséquences d’un inventaire de succession incomplet

Si vous n’incluez pas tous les biens et leurs informations, votre inventaire de succession sera incomplet.

Le principal problème d’un inventaire incomplet est qu’il retarde le partage des biens entre les héritiers. Des déclarations incomplètes ou tardives auprès de l’administration fiscale peuvent aussi entraîner des intérêts de retard et des pénalités.

Un règlement de succession qui s’éternise coûte cher et prend du temps, d’autant plus en l’absence de testament. Avec un inventaire incomplet, les frais augmentent car la procédure dure plus longtemps.

En plus des frais de notaire et d’avocat, l’entretien du patrimoine coûte de plus en plus cher avec le temps. Les biens immobiliers génèrent des factures, des impôts et des frais d’entretien. Les placements doivent être suivis activement. Et les dettes en cours continuent de produire des intérêts.

Gérer et entretenir les biens peut être un vrai défi. Plus il y a de biens, plus la tâche est difficile. De plus, certains biens peuvent perdre de la valeur s’ils ne sont pas bien entretenus ou gérés.

Pendant ce temps, les personnes qui dépendaient financièrement du défunt peuvent se retrouver en difficulté si le partage tarde.

Les membres de la famille qui attendent le règlement de la succession peuvent aussi se sentir frustrés et stressés. Cela peut mener à des conflits, voire à des brouilles durables.

Il arrive aussi que la pression pour vendre rapidement pousse les héritiers à céder des biens en dessous de leur valeur. C’est souvent le cas des actions.

Les retards dans une succession peuvent avoir de nombreuses causes, mais une documentation incomplète est l’un des obstacles les plus fréquents. La bonne nouvelle : un outil de gestion d’inventaire vous permet de l’éviter complètement.

Gérez votre inventaire de succession avec Nest Egg

Pour préparer votre propre succession ou pour régler celle d’un proche, le logiciel d’inventaire maison Nest Egg facilite la gestion d’un inventaire de succession.

Avec Nest Egg, vous notez toutes les informations de votre inventaire de succession, ajoutez des photos et joignez des notes vocales ou des vidéos. Et vous tapez moins : scannez les codes-barres et votre inventaire se met à jour. Vous pouvez même créer vos propres champs pour les articles listés.

Voici d’autres fonctions qui vous seront utiles :

• Si l’un des biens de votre inventaire de succession n’a pas été évalué, vous pouvez rechercher facilement son prix moyen en ligne.
• Vous pouvez enregistrer votre inventaire et noter le statut de chaque bien.
• Nest Egg Cloud accepte plusieurs utilisateurs et garde la trace de leurs actions. Chacun sait qui a fait quoi, surtout quand plusieurs personnes ont accès aux mêmes données.
• Nest Egg vous permet d’enregistrer autant de biens que nécessaire.
• Nest Egg Cloud est accessible depuis plusieurs appareils.
• La synchronisation est automatique : toutes les données saisies sur votre appareil sont aussitôt synchronisées dans le cloud, ce qui évite les inventaires incomplets ou incohérents en cas de problème d’appareil.

Réunir toutes ces informations est déjà assez difficile. N’ajoutez pas la gestion d’une base de données à vos responsabilités. Laissez Nest Egg vous aider avec ses fonctions intuitives et polyvalentes. Conçu pour la gestion d’inventaire, Nest Egg simplifie la démarche et vous fait gagner du temps.

Nest Egg : votre inventaire de succession en toute simplicité

Dresser un inventaire de succession demande d’accomplir une série de tâches dans le bon ordre, tout en respectant les délais applicables. Avec notre guide, vous pouvez établir votre inventaire de façon plus efficace et méthodique. Un outil de gestion d’inventaire peut vous faciliter encore la tâche.

Nous espérons que cet article vous a aidé à mieux comprendre les biens hors succession, l’évaluation des biens et les informations à noter. Nous vous souhaitons que la préparation ou le règlement de la succession se passe au mieux !